Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY"
/
LA BELLE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE PROVENCE
SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407515
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2012

Présentation de la marque LA BELLE PROVENCE

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY" domicilié(e) 39, rue Proudhon TARASCON SUR FHONE,13150 (dossier no 2213267) - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 680 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2213267) - 13295 - France.

La marque LA BELLE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE PROVENCE est expirée depuis le 20 février 2012.

SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY" a également déposé les autres marques suivantes : S , S , S , S , SOULEIADO. IMPRESSIONS DE PROVENCE , (Marque figurative) , SOULEIADO , Impressions de Provence , SULEIADO


SA "ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY" Société Anonyme - 39, rue Proudhon TARASCON SUR FHONE,13150 (dossier no 2213267) - 13150 - France - SIREN 735680290


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2213267) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°187529 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 11 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°195716 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2002 n°2213267 - Publication au BOPI 2002-01-08

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.